Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Pole energie Franche-Comte
/
POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE
Pole energie Franche-Comte, Etablissement public administratif local

Numéro de dépôt :
3883460
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
POL\'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE de Pole energie Franche-Comte

Présentation de la marque POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE

Déposée le 16 décembre 2011 par la société Pole energie Franche-Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société Pole energie Franche-Comte domicilié(e) Lycee Aragon, Rue Pierre Mendes, BP 83 - 70400 - HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 021 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine PEQUIGNOT, Mme la Présidente domicilié(e) Lycée Louis Aragon, Rue Pierre Mendès, France, BP 83 - 70400 - HERICOURT - France.

La marque POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL'EN CONFORT . QUALITE . EFFICACITE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Pole energie Franche-Comte a également déposé les autres marques suivantes : Pôle énergie Bourgogne Franche-Comté , Pôle énergie Franche-Comté


Pole energie Franche-Comte, Etablissement public administratif local - Lycee Aragon, Rue Pierre Mendes, BP 83 - 70400 - HERICOURT - France - SIREN 200021269


Martine PEQUIGNOT, Mme la Présidente - Lycée Louis Aragon, Rue Pierre Mendès, France, BP 83 - 70400 - HERICOURT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.